Type de contenu : Texte
Titre(s) : Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le Service de place : suivi du Décret du 16 juin 1907, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires ; de l'Arrêté du 21 août 1907, relatif aux rangs des autorités et fonctionnaires relevant du Département de la guerre, dans les cérémonies publiques ; du Décret du 5 octobre 1907, relatif à l'ordre des corps et des autorités dans les cérémonies publiques en Algérie, et de l'Instruction du 20 août 1907, relative à la participation de l'Armée au maintien de l'ordre public / Ministère de la guerre
Auteur(s) : France Ministère de la guerre
Mention d'édition : Mis à jour en juillet 1912
Adresse bibliographique : Paris Limoges : Henri Charles-Lavauzelle [1912]
Description matérielle : 1 vol. (165 p.) ; 19 cm
Autre variante du titre : [Service de place.]
  [Décret du 16 juin 1907, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.]
  [Arrêté du 21 août 1907, relatif aux rangs des autorités et fonctionnaires relevant du Département de la guerre, dans les cérémonies publiques.]
  [Décret du 5 octobre 1907, relatif à l'ordre des corps et des autorités dans les cérémonies publiques en Algérie.]
  [Instruction du 20 août 1907, relative à la participation de l'Armée au maintien de l'ordre public.]
Note sur la provenance : Garde Républicaine..Versement.2012
Sujet - Nom commun : Forces armées -- Règlements
  Rites et cérémonies militaires
